LA PEITTE COLMETT
Présentation de la marque LA PEITTE COLMETT
Déposée le 19 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS RUSTENHOLTZ - FINCKER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PEITTE COLMETT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA PEITTE COLMETT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587909.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PEITTE COLMETT est expirée depuis le 19 avril 2000.
ETABLISSEMENTS RUSTENHOLTZ - FINCKER a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40
Inscription le 20 octobre 1999 - Rectification d'erreur matérielle n°287037 - Publication au BOPI 1999-10-20
Inscription le 4 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°285915 - Publication au BOPI 1999-10-04
Inscription le 31 août 1999 - Changement de dénomination n°283881 - Publication au BOPI 1999-08-31
Inscription le 30 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280446 - Publication au BOPI 1999-06-30